• Les appartements sont vendus en VEFA et sont susceptibles d’entrer dans le cadre des réductions d’impôt de la LOI SCELLIER.

• Frais de mutation réduits (frais de notaire).

• La livraison est prévue pour le 3e trimestre 2011.

• Crédit d’impôt pour les intérêts des acquéreurs en résidence principale : 40% des intérêts pendant 7 ans (cf. page 32 )

• Crédit d’impôt pour les équipements de pompe à chaleur et de cuve de récupération d’eaux pluviales (cf. page 32 )

• Exonération possible de la Taxe Foncière de 50% ou 100% pendant plus de 5 ans (cf. page 34 )

• La garantie de bonne fin du chantier sera assurée par la Banque Populaire des Rives de Paris.

• La conception et le suivi des travaux ont été faits par Claude JEFFROY, architecte du Patrimoine, 87 rue Yves-le-Coz 78000 Versailles (150 m de l’immeuble).

• Le planning des appels de fonds est celui donné par l’article R 261-14 du Code de la Construction et de l’Habitation.

• L’immeuble est couvert par une assurance Dommage-Ouvrage.